Informations générales :
Nathalie Morris – Réflexologie
Adresse : 33 rue des Bans 90100 Chavannes les Grands
N° siret :80377274800023
Responsable de la publication :
Nathalie Morris
Réalisation du site :
IDEALWEB
site web : www.idealweb.fr
Hébergement du site :
OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Droits de propriété intellectuelle :
Aux termes de l’article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle :
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
L’ensemble des éléments composant ce site (noms, logos, graphismes, photographies, images, nom de domaine, créations et œuvres protégées diverses, etc…) sont la propriété exclusive de Nathalie Morris – Réflexologie et sont sujets à la législation françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Nathalie Morris – Réflexologie. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.
Conditions générales d’utilisation du site :
Tout utilisateur du site Internet reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. Nathalie Morris décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du site web.
Informatique et Libertés :
Conformément aux lois en vigueur, les informations collectées par le biais de nos formulaires sont exclusivement communiquées à Nathalie Morris dans un but de contact et ne sont communiquées à aucun tiers. Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 » Informatique et Libertés). Pour exercer ce droit, il suffit d’écrire au responsable de la publication à l’adresse suivante : Nathalie Morris en nous indiquant nom, prénom et adresse.
Médiation :
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.
L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION.
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site :
https://cnpm-mediation-consommation.eu
Ou par voie postale en écrivant à :
CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION
27 Avenue de la libération
42400 Saint-Chamond